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Marques déposées par l'association loi 1901 Espace Temps
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Espace Arôme
Marque expirée - Marque en non vigueur

Espace Arôme
Espace Temps Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3478605
Date de dépôt :
30/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/01/2017
Espace Arôme de Espace Temps

Présentation de la marque Espace Arôme

Déposée le 30 janvier 2007 par l'association loi 1901 Espace Temps auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Espace Arôme »

Le déposant est l'association loi 1901 Espace Temps domicilié(e) 0 La Croix des Puthods,01340 CRAS SUR REYSSOUZE - 01340 - France et immatriculée sous le numéro RCS 479 798 803 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Espace Temps domicilié(e) 0 La Croix des Puthods,01340 CRAS SUR REYSSOUZE - 01340 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Espace Arôme est expirée depuis le 30 janvier 2017.

Espace Temps a également déposé les autres marques suivantes : -U P -UNIVERS DE PRIVILEGES , TOUR JUNIOR EN VTT , CROISIERE VERTE , LA COURSE POUR L'ENVIRONNEMENT , FIGURE LIBRE , ESPACE TEMPS 12-3-6 , LE BIATHLON DE L'ENVIRONNEMENT , LE TRIATHLON DE L'ENVIRONNEMENT , SANTE DE L'HOMME & TRAVAIL


Espace Temps Association loi 1901 - 0 La Croix des Puthods,01340 CRAS SUR REYSSOUZE - 01340 - France - SIREN 479798803


Espace Temps - 0 La Croix des Puthods,01340 CRAS SUR REYSSOUZE - 01340 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-28

Publication - Publication le 9 mars 2007 au BOPI 2007-10

Substances diététiques à usage médical ; herbes médicinales ; tisanes ;

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; épices ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; plantes ; plants ; arbres (végétaux).